Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAVES DE LA CHANCELLERIE
PHILIBERT ANDRE

Numéro de dépôt :
1207019
Date de dépôt :
09/06/1982
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
09/06/1992
LES CAVES DE LA CHANCELLERIE de PHILIBERT ANDRE

Présentation de la marque LES CAVES DE LA CHANCELLERIE

Déposée le 9 juin 1982 par PHILIBERT ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « LES CAVES DE LA CHANCELLERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PHILIBERT ANDRE domicilié(e) 1, Rue Ziem & 7, Place Ziem, 21200 BEAUNE. - France.

La marque LES CAVES DE LA CHANCELLERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAVES DE LA CHANCELLERIE est expirée depuis le 9 juin 1992.

PHILIBERT ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : LA CUVEE DU CHANCELIER , RESERVE DU CONNETABLE , LES CAVES DU CHANCELIER , LA CUVEE DE LA CHANCELIERE , LA CROISIERE DES GRANDS CRUS


PHILIBERT ANDRE - 1, Rue Ziem & 7, Place Ziem, 21200 BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44

Vins, Liqueurs, Alcools et Spiritueux.